Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFORSOLAR
Mr LEMIRE Dominique

Numéro de dépôt :
3715342
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020
CONFORSOLAR de LEMIRE Dominique

Présentation de la marque CONFORSOLAR

Déposée le 22 février 2010 par monsieur LEMIRE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORSOLAR »

Le déposant est monsieur LEMIRE Dominique domicilié(e) La Croix Crespin - 27800 - ST PIERRE DE SALERNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Dominique LEMIRE domicilié(e) La Croix Crespin - 27800 - ST PIERRE DE SALERNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORSOLAR est expirée depuis le 22 février 2020.


Mr LEMIRE Dominique - La Croix Crespin - 27800 - ST PIERRE DE SALERNE - France


MR Dominique LEMIRE - La Croix Crespin - 27800 - ST PIERRE DE SALERNE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction).

Distribution des eaux et d'énergie.

Production d'énergie.